MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur

   Le site www.ajp-immobilier.com est édité par :

   Dénomination sociale : AJP IMMOBILIER
   Forme sociale : SARL
   Capital social : 980 000 €
   Siège social : 36, route de Rennes, 44300 NANTES
   RCS de Nantes : 377 714 100
   Numéro TVA Intracommunautaire : FR49377714100
   Carte professionnelle transaction n° 4401 2018 000 031 685

   Numéro de téléphone : 02 40 33 42 42 E-mail : hellocom@ajp-immobilier.com

   Directeur de la publication : Jean-Philippe Hamon

2. Hébergeur

   Le site www.ajp-immobilier.com est hébergé par :

   Dénomination sociale : L’hébergement du site est réalisé par la société OVH. SAS
   RCS : Lille Métropole
   Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
   Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

   capital de 10 069 020 € Siège social : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

   La société AJP IMMOBILIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur le site www.ajp-immobilier.com et les éléments qui le composent, notamment les textes, illustrations, photographies et informations. Toute reproduction, communication au public ou réutilisation de tout ou partie du site, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, est interdite, sous peine de contrefaçon, sauf accord exprès et préalable de la société AJP IMMOBILIER.

4. Liens vers d’autres sites

   La mise en place d’un lien entre le site www.ajp-immobilier.com et un autre site web est interdit, sauf accord exprès et préalable de la société AJP IMMOBILIER.

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5. Responsabilité

   La société AJP IMMOBILIER s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site web www.ajp-immobilier.com. Cependant, ces informations sont publiées à titre indicatif et sont par nature évolutives, de sorte que les visiteurs du site doivent demeurer vigilants et se renseigner le cas échéant.  Par conséquent, l’utilisation de ces informations est faite sous l’entière responsabilité des visiteurs du site.

   Le site www.ajp-immobilier.com est accessible via des réseaux de communication électroniques ouverts, notamment internet, sur lesquels la société AJP IMMOBILIER n’exerce aucun contrôle. De ce fait, la société AJP IMMOBILIER exclut toute responsabilité en cas de dommage lié à l’utilisation de ces réseaux ou en cas d’indisponibilité du site www.ajp-immobilier.com pour quelque cause que ce soit.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

   Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ajp-immobilier.com est soumis au droit français et aux tribunaux français.

7. Entités juridiques des agences du Groupe AJP

   Pour le siège social, AJP Immobilier Angers, AJP Immobilier Cholet, AJP Immobilier Saint-Macaire en Mauges, AJP Immobilier Segré, AJP Immobilière Passy, AJP Paris 7

   SARL AJP IMMOBILIER au capital social de 980 000 € - 377 714 100 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 49 377 714 100
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 685 délivrée par la CCI de Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 – 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 € - Gestion : 2 498 303.44 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Nort-sur-Erdre, AJP Immobilier Châteaubriant, AJP Immobilier Savenay, AJP Immobilier Blain, AJP Immobilier Guémené-Penfao

   SARL AJP IMMOBILIER NORD LOIRE au capital social de 7 500 € - 534 737 218 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 58 534 737 218
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 732 délivrée par la CCI de Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Saint-Sébastien-sur-Loire, AJP Immobilier Clisson, AJP Immobilier Rezé, AJP Immobilier Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, AJP Immobilier Sainte-Pazanne, AJP Immobilier Le Loroux Bottereau, AJP Immobilier Vieillevigne

   SARL AJP IMMOBILIER SUD LOIRE au capital social de 7 500 € - 484 410 097 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 68 484 410 097
   Carte professionnelle 4401 2018 000 032 056 délivrée par la CCI de Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 174 500.76 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Nantes Nord, AJP Immobilier Nantes Est, AJP Immobilier Nantes Ouest, AJP Immobilier Carquefou, AJP Immobilier Saint-Herblain

   SARL AJP IMMOBILIER GRAND NANTES au capital social de 200 000 € - 493 267 652 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 68 493 267 652
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 385 délivrée par la CCI de Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 227 550.16 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Saint-Nazaire, AJP Immobilier Saint-Marc sur Mer, AJP Immobilier Saint-Brévin-les-Pins, AJP Immobilier Pornichet, AJP Immobilier le Pouliguen

   SARL AJP LITTORAL au capital social de 90 000 € - 534 714 811 RCS SAINT NAZAIRE
   TVA intracommunautaire : FR 58 534 714 811
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 402 délivrée par la CCI de Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 165 750 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier La Roche-sur-Yon, AJP Immobilier Challans, AJP Immobilier Luçon, AJP Immobilier Les Sables d’Olonne, AJP Immobilier Montaigu

   SARL AJP IMMOBILIER 85 au capital social de 10 000 € - 479 979 940 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 52 479 979 940
   Carte professionnelle 4401 2018 000 032 177 délivrée par la CCI de Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 197 343,27 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Vannes, AJP Immobilier Plumelec, AJP Immobilier Questembert

   SARL AJP IMMOBILIER 56 au capital social de 7 500 € - 488 766 718 RCS VANNES
   TVA intracommunautaire : FR 54 488 766 718
   Carte professionnelle 5605 2016 000 012 856 délivrée par la CCI de Vannes
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Redon, AJP Immobilier Bain de Bretagne, AJP Immobilier Rennes Est

   SARL AJP IMMOBILIER 35 au capital social de 100 000 € - 479 991 366 RCS RENNES
   TVA intracommunautaire : FR 89 479 991 366
   Carte professionnelle 3502 2018 000 032 089 délivrée par la CCI d’Ille et Vilaine
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Nantes Saint Donatien, AJP Immobilier Nantes Rond Point de Rennes, AJP Immobilier Thouaré sur Loire, AJP Immobilier Sautron

   SARL ACCED IMMOBILIER au capital social de 600 000 € - 752 874 107 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 31 752 874 107
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 472
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 207 735.44 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Paris 15

   SARL AGENCE CENTRALE DU DAUPHIN au capital social de 7 500 € - 808 518 518 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 47 808 518 518
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 731 délivrée par la CCI Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 € - Gestion : 239 941.96 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Rennes Nord, AJP Immobilier Pacé, Atlantic SYNDIC Rennes Habiter 35

   SARL HABITER 35 au capital social de 33 200 € - 321 641 326 RCS RENNES
   TVA intracommunautaire : FR 0 321 641 326
   Carte professionnelle 3502 2018 000 032 095 délivrée par la CCI Ille et Vilaine
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AM 989568 / 25845 – 128 rue de la Boétie – 75008 PARIS
   Garantie financière : C.E.G.C. - 128 rue de la Boétie - 75008 PARIS (Transaction : 200 000 € - Gestion : 920 000 € - Syndic : 3 672 000 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour Atlantic SYNDIC Rennes Gérancia et Atlantic SYNDIC Saint Malo

   SASU GERANCIA au capital social de 171 465 € - 352 731 897 RCS RENNES
   TVA intracommunautaire : FR 53 52731897
   Carte professionnelle 3502 2018 000 031 841 délivrée par la CCI Ille et Vilaine
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC AXA n°4714258304 – 313 Terrasse de l’Arche – 92727 NANTERRE
   Garantie financière :
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Andernos les Bains, AJP Immobilier Audenge, AJP Immobilier Blanquefort, AJP Immobilier Bordeaux Saint-Augustin, AJP Immobilier Bordeaux Chartrons, AJP Immobilier Bordeaux Judaïque, AJP Immobilier Cestas, AJP Immobilier Pessac, AJP Immobilier Saint-Médard en Jalles, AJP Immobilier Le Bouscat, AJP Immobilier Le Bouscat Centre, AJP Immobilier Lège Cap Ferret

   SARL AJP IMMOBILIER 33 au capital social de 5 500 € - 824 560 544 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 60 824 560 544
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 988 délivrée par la CCI Nantes St-Nazaire
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Immobilier Libourne

   SASU ACT’IMMOBILIER au capital social de 250 000 € - 348 462 912 RCS LIBOURNE
   TVA intracommunautaire : FR 57 348 462 912
   Carte professionnelle 3302 2016 000 004 163
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : MMA Entreprise 14 bd Marie et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS
   Garantie financière : GALIAN - 89 rue de la Boétie - 75 008 PARIS

   Pour AJP Lesparre Immobilier, AJP Carcans Immobilier, AJP Castelnau Immobilier, AJP Hourtin Immobilier, AJP Le Verdon Immobilier, AJP Pauillac Immobilier, AJP Soulac Immobilier, AJP Montalivet Immobilier, Atlantic SYNDIC Lesparre, Atlantic SYNDIC Lesparre, AJP Immobilier Cabinet de la Rivière Arcachon, Atlantic SYNDIC Bayonne, Atlantic SYNDIC Biscarrosse, AJP Horizons Capbreton, AJP Horizons Bayonne, AJP Horizons Saint-Vincent-de-Tyrosse, Medoc Gestion

   SAS AJP NOUVELLE AQUITAINE au capital social de 7622.45 € - 388 088 460 RCS BORDEAUX
   TVA intracommunautaire : FR 00 388 088 460
   Carte professionnelle 3301 2016 000 015 205 délivrée par la CCI Bordeaux
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 € - Gestion : 1 600 000 €)
   Représentant légal : Brice DESCUDET

   Pour AJP Immobilier Biscarrosse et Agence Océan

   SAS AGENCE OCEAN au capital social de 150 000 € - 323 437 707 RCS MONT DE MARSAN
   TVA intracommunautaire : FR 17 323 437 707
   Carte professionnelle 3301 2016 000 015 205 délivrée par la CCI Bordeaux
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : MMA Entreprises n°127124693
   Garantie financière : SO.CA.F (Transaction : 120 000 € - Gestion : 580 000 €)
   Représentant légal : Brice DESCUDET

   Pour AJP Eurocéan Immobilier

   SARL EUROCEAN au capital social de 14 550.94 € - 349 199 216 RCS BORDEAUX
   TVA intracommunautaire : FR 85 349 199 216
   Carte professionnelle 3301 2016 000 014 610 délivrée par la CCI Bordeaux
   Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 120 000 € - Gestion : 500 000 €)
   Représentant légal : Brice DESCUDET

   Pour AJP Immobilier Saintes, AJP Immobilier Pons, Atlantic SYNDIC Saintes

   SARL BERTIN AJP CHARENTE MARITIME au capital social de 8 000 € - 505 206 029 RCS SAINTES
   TVA intracommunautaire : FR 83 505 206 029
   Carte professionnelle 1701 2018 000 029 239 délivrée par la CCI Rochefort/ mer et Saintonges - Assurance RCP : RC GENERALI AR156125
   Garantie financière : CEGC - 16 rue Hoche - 92919 LA DEFENSE Cedex (Transaction : 110 000 € - Gestion : 450 000 € - Syndic : 1 100 000 €)
   Représentant légal : Brice DESCUDET

   Pour AJP Entreprises

   SARL AJP ENTREPRISES au capital social de 9 750 € - 483 978 482 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 76 483 978 482
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 390 délivrée par la CCI Nantes Saint-Nazaire - Assurance RCP : RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Garantie financière : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST - 15 bd de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX (Transaction : 110 000 €)
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON

   Pour AJP Investissement

   SARL AJP INVESTISSEMENT au capital social de 7 500 € - 519 082 366 RCS NANTES
   TVA intracommunautaire : FR 76 483 978 482
   Carte professionnelle 4401 2018 000 031 379 délivrée par la CCI Nantes Saint-Nazaire
   RC Generali n° AR791047 - 2 rue Pillet Will, 75009 PARIS Cedex 09
   Représentant légal : Jean-Philippe HAMON